Assurance VTC : quelles sont les spécificités de l’assurance VTC ?
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Les chauffeurs VTC doivent souscrire une assurance VTC avec le titre onéreux pour pouvoir exercer leur activité. Comment sélectionner la meilleure assurance automobile pour être couvert en cas de sinistre ou d'accident ? VTC Protect vous explique tout
Sommaire :
Quelles sont les assurances pour les VTC ?
Comment savoir si mon assurance est bien une assurance VTC ?
Que risque un chauffeur VTC qui ne souscrit pas à une assurance VTC ?
I) Quelles sont les assurances pour les VTC ?
A) L’assurance VTC : prérequis pour devenir chauffeur VTC
L’exercice de la profession de VTC requiert plusieurs exigences parmis lesquelles :
Réussir les deux examens : il y’en a deux le pratique et le théorique
Obtenir une carte VTC : vous pouvez obtenir plus d’informations sur notre précédent article
Créer sa société : si vous hésitez entre les différents statuts vous pouvez consulter notre article
Choisir son véhicule : il faut garder en tête que les plateformes comme Uber / Bolt / Heetch n’acceptent pas tous les véhicules. Pour vous guider dans votre recherche, nous vous avons concocté un article à ce sujet
Souscrire à une assurance VTC : là encore c’est une étape très importante car il ne s’agit pas d’une assurance auto classique.
B) En quoi l’assurance VTC est différente d’une assurance auto classique ?
Une assurance VTC, parfois appelée "assurance transport de personnes à titre onéreux", est spécifiquement conçue pour couvrir les risques associés aux activités de VTC. Concrètement, cela signifie que l’assurance VTC va couvrir votre véhicule ainsi que les passagers que vous transportez dans le cadre de votre activité professionnelle rémunérée.
Il est important de comprendre qu’une assurance auto classique ne va couvrir que les déplacements que vous réalisez à titre personnel (loisir, vacances, domicile-travail)
Attention ! La plupart des compagnies d’assurances (Générali, MACIF, Direct Assurance) ne proposent pas l’assurance VTC, soyez vigilent avant de vous engager sur un contrat
C) Une assurance VTC : combien ça coûte ?
L’assurance VTC inclut deux assurances obligatoires :
La RC circulation avec le titre onéreux : coûte en moyenne entre 200 € et 350 € par mois pour une couverture tout risque.
La RC professionnelle VTC : coûte entre 120 € et 350 € par an.
Plusieurs variables entrent en compte pour déterminer le prix de votre assurance VTC, parmi lesquelles : le bonus, les antécédents, l’âge du conducteur, le modèle du véhicule, la ville d’activité, etc.
Pour obtenir un devis sur mesure, il est préférable de faire une demande de devis.
II) Comment savoir si mon assurance est bien une assurance VTC ?
Au moment de la souscription, vous recevrez une attestation d’assurance faisant mention du titre onéreux. Avant de signer votre contrat, il est important que vous vérifiez ce point avec votre courtier.
Pensez à garder précieusement cette attestation , les plateformes comme Uber, Bolt, Heetch vont la contrôler au moment de votre inscription. Dans le cas où l’assurance transmise ne fait pas la mention du titre onéreux, vous risquez alors de ne plus pouvoir accepter de nouveaux clients.
De la même manière, gardez ce document dans votre boite à gants, car en cas de contrôle de police, ils risque de vous l’être demandé afin de prouver que vous êtes bien couvert pour l’activité de VTC.
Vous l’aurez compris, l’assurance VTC est une assurance professionnelle, il est donc préférable de se rapprocher d’un courtier spécialisé pour vous faire accompagner dans ces démarches.
III) Que risque un chauffeur VTC qui ne souscrit pas à une assurance VTC ?
Non-couverture des dommages : En cas d'accident ou de sinistre survenant pendant l'exercice de votre activité professionnelle, l'assureur pourrait refuser de prendre en charge les dommages, puisque le contrat ne couvre pas l'usage professionnel à titre onéreux. Cela est d’autant plus dommageable car vous transportez des passagers dans le cadre de vos activités.
La résiliation du contrat d'assurance : L'assureur pourrait résilier votre contrat pour fausse déclaration ou omission de déclaration, conformément à l'article L113-8 du Code des assurances, qui stipule que "l'omission ou la déclaration inexacte de la part de l'assuré dont la mauvaise foi n'est pas établie, n'entraîne pas la nullité de l'assurance". Une telle mention de résiliation sur votre relevé d’information va vous rendre la tâche difficile quand il s’agira de trouver une assurance.
Suspension de vos activités par les plateformes : les plateformes peuvent mettre en place plusieurs sanctions pouvant aller jusqu’à la suspension de vos activités, vous ne pourrez donc plus accepter ni recevoir de courses.
Afin d’éviter une telle situation, vous pouvez faire appel à un courtier spécialisé dans les assurances VTC, celui ci saura vous conseiller au mieux selon votre situation.
